BNP PARIBAS SA
Proposition 1
Approbation des états financiers de la société mère pour l’exercice 2023
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 2
Approbation des états financiers consolidés pour l’exercice 2023
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 3
Affectation du résultat net de l’exercice 2023 et distribution de dividendes
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 4
Rapport spécial de l’auditeur au sujet des conventions entre parties liées et des engagements régis par les articles L225-38 et suivants du Code de commerce français
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 5
Autorisation à BNP Paribas de racheter ses propres actions
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 6
Reconduction de la nomination de Deloitte & Associés à titre d’auditeur responsable de la certification des états financiers et des renseignements en matière de développement durable
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 7
Non-renouvellement du mandat des auditeurs PricewaterhouseCoopers Audit et Mazars et des auditeurs suppléants BEAS, Jean-Baptiste Deschryver et Charles de Boisriou et nomination d’un auditeur responsable de la certification des états financiers
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 8
Reconduction de la nomination de Christian Noyer à titre d’administrateur
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 9
Ratification de la cooptation et renouvellement du mandat de Marie-Christine Lombard à titre d’administratrice
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 10
Nomination d’Annemarie Straathof à titre d’administratrice
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 11
Reconduction de la nomination de Juliette Brisac à titre d’administratrice représentant les actionnaires employés et de son remplaçant Alex Joly
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 12
Vote sur les volets de la politique de rémunération des administrateurs
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 13
Vote sur les volets de la politique de rémunération du président du conseil d’administration
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 14
Vote sur les volets de la politique de rémunération du président et chef de la direction
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 15
Vote sur les volets de la politique de rémunération des directeurs adjoints de l’exploitation
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 16
Vote sur les renseignements divulgués au sujet de la rémunération versée en 2023 ou allouée pour cet exercice à l’ensemble des administrateurs et dirigeants
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 17
Vote sur les volets de la rémunération versée en 2023 ou allouée pour cet exercice à Jean Lemierre à titre de président du conseil d’administration
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 18
Vote sur les volets de la rémunération versée en 2023 ou allouée pour cet exercice à Jean-Laurent Bonnafé à titre de président et chef de la direction
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 19
Vote sur les volets de la rémunération versée en 2023 ou allouée pour cet exercice à Yann Gérardin à titre de président délégué et chef adjoint de la direction
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 20
Vote sur les volets de la rémunération versée en 2023 ou allouée pour cet exercice à Thierry Laborde à titre de président délégué et chef adjoint de la direction
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 21
Détermination du montant annuel total alloué à la rémunération des administrateurs
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 22
Vote consultatif sur le montant global de la rémunération versée en 2023 aux dirigeants et à certaines catégories d’employés
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 23
Détermination du plafond du volet variable de la rémunération des dirigeants et de certaines catégories d’employés
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 24
Délégation de pouvoir au conseil d’administration en vue de l’augmentation du capital-actions, en maintenant les droits préférentiels de souscription des actionnaires existants, au moyen de l’émission d’actions ordinaires et de titres donnant droit, immédiatement ou à l’avenir, à de nouvelles actions
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 25
Délégation de pouvoir au conseil d’administration en vue de l’augmentation du capital-actions, en écartant les droits préférentiels de souscription des actionnaires existants, au moyen de l’émission d’actions ordinaires et de titres donnant droit, immédiatement ou à l’avenir, à de nouvelles actions
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 26
Délégation de pouvoir au conseil d’administration en vue de l’augmentation du capital-actions, sans droit préférentiel de souscription pour les actionnaires existants, au moyen de l’émission d’actions ordinaires et de titres donnant droit à de nouvelles actions émises, immédiatement ou à l’avenir, en contrepartie de la remise des titres, jusqu’à concurrence de 10 % du capital-actions
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 27
Plafonnement global des émissions d’actions autorisées sans droits préférentiels de souscription pour les actionnaires existants ou en écartant lesdits droits
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 28
Délégation de pouvoir au conseil d’administration en vue de l’augmentation du capital-actions par incorporation des réserves ou des bénéfices ou au moyen de primes sur actions ou de surplus d’apport
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 29
Plafonnement global des émissions d’actions autorisées, avec ou sans droits préférentiels de souscription pour les actionnaires existants, ou en écartant lesdits droits
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 30
Délégation de pouvoir au conseil d’administration pour effectuer des opérations réservées aux participants du régime d’épargne du groupe BNP Paribas, en écartant les droits préférentiels de souscription, sous forme d’augmentations du capital et/ou de ventes de titres réservés à certains acquéreurs
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 31
Délégation de pouvoir au conseil d’administration en vue de l’augmentation du capital-actions, sans droits préférentiels de souscription, au moyen de l’émission d’obligations super-subordonnées assorties de droits de conversion en actions ordinaires conditionnels à l’atteinte d’un ratio de fonds propres de catégorie 1 de 5,125 % ou moins, jusqu’à concurrence de 10 % du capital-actions
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 32
Autorisation au conseil d’administration de réduire le capital-actions par l’annulation d’actions
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition 33
Pouvoir d’accomplir les formalités juridiques
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition A
Nomination d’Isabelle Coron à titre d’administratrice représentant les actionnaires employés et de son remplaçant François Buisson
Vote de la Caisse:
Contre
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition B
Nomination de Thierry Schwob à titre d’administrateur représentant les actionnaires employés et de son remplaçant François Labrot
Vote de la Caisse:
Contre
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
Proposition C
Nomination de Frédéric Mayrand à titre d’administrateur représentant les actionnaires employés et de sa remplaçante Catherine Magnier
Vote de la Caisse:
Contre
Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.
Politique ou principe applicable:
PC_00
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