SPIE SA, CERGY PONTOISE
Proposition O.1
Approbation des comptes sociaux de la Société au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2016
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Les états financiers donnent une image fidèle de la situation financière de l’entreprise selon les principes comptables généralement reconnus.
Politique ou principe applicable:
PR_03
Proposition O.2
Approbation des comptes consolidés de la Société au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2016
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Les états financiers donnent une image fidèle de la situation financière de l’entreprise selon les principes comptables généralement reconnus.
Politique ou principe applicable:
PR_03
Proposition O.3
Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2015 et fixation du dividende à 0,53 euro par action
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
La proposition est dans le meilleur intérêt des actionnaires et de l'entreprise.
Politique ou principe applicable:
PR_03
Proposition O.4
Approbation des conventions et engagements réglementés visés aux articles L.225-38 et suivants du Code de commerce et du rapport spécial des Commissaires aux comptes
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Il n'y a eu aucune convention ou engagement autorisés au cours de l'exercice 2016.
Politique ou principe applicable:
PR_03
Proposition O.5
Vote consultatif sur les éléments de la rémunération due ou attribuée au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2016 à Gauthier LOUETTE en sa qualité de Président-directeur général
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Les programmes de rémunération favorisent le lien entre la rémunération des dirigeants, les résultats de l’entreprise et les gains qui en découlent pour les actionnaires.
Politique ou principe applicable:
PR_07_06
Proposition O.6
Approbation des principes et critères de détermination, de répartition et d’attribution des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature attribuables à Gauthier LOUETTE en sa qualité de Président-directeur général
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Les programmes de rémunération favorisent le lien entre la rémunération des dirigeants, les résultats de l’entreprise et les gains qui en découlent pour les actionnaires.
Politique ou principe applicable:
PR_07_02
Proposition O.7
Renouvellement du mandat de la société PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en qualité de Commissaire aux comptes titulaire
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Les états financiers donnent une image fidèle de la situation financière de l’entreprise selon les principes comptables généralement reconnus.
Politique ou principe applicable:
PR_06
Proposition O.8
Autorisation au Conseil d’administration en vue d’opérer sur les actions de la Société
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le programme de rachat est bien encadré.
Politique ou principe applicable:
PR_14
Proposition E.9
Autorisation au Conseil d’administration en vue de réduire le capital social de la Société par annulation des actions détenues en propre
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le programme est bien encadré.
Politique ou principe applicable:
PR_14
Proposition E.10
Délégation de compétence au Conseil d’administration en vue d’augmenter le capital social par émission d’actions de la Société réservée aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces derniers
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le programme est bien encadré.
Politique ou principe applicable:
PR_09
Proposition E.11
Délégation de compétence au Conseil d’administration en vue d’augmenter le capital social par émission d’actions avec suppression du droit préférentiel de souscription en faveur d’une catégorie de bénéficiaires déterminée
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le régime favorise l'actionnariat des employés.
Politique ou principe applicable:
PR_09
Proposition E.12
Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Cette proposition est une formalité.
Politique ou principe applicable:
PR_14
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