Détails de l’assemblée

TSO3 Inc.



Proposition 01
Élection de GERMAIN CARRIÈRE à titre d'administrateur

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.




Politique ou principe applicable:
PR_05_01


Proposition 01
Élection de PIERRE DÉSY à titre d'administrateur

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.

Politique ou principe applicable:
PR_05_01


Proposition 01
Élection de JEAN LAMARRE à titre d'administrateur

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.

Politique ou principe applicable:
PR_05_01


Proposition 01
Élection de CLAUDE MICHAUD à titre d'administrateur

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.

Politique ou principe applicable:
PR_05_01


Proposition 01
Élection de JEAN-PIERRE ROBERT à titre d'administrateur

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.

Politique ou principe applicable:
PR_05_01


Proposition 01
Élection de RICHARD M. RUMBLE à titre d'administrateur

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.

Politique ou principe applicable:
PR_05_01


Proposition 01
Élection de STEVE WEST à titre d'administrateur

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.

Politique ou principe applicable:
PR_05_01


Proposition 02
Ratification de la nomination de DELOITTE s.r.l. à titre de vérificateur et autorisation aux administrateurs de fixer sa rémunération

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Les états financiers donnent une image fidèle de la situation financière de l’entreprise selon les principes comptables généralement reconnus.

Politique ou principe applicable:
PR_06


Proposition 03
Approbation du régime de rémunération incitative

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Le régime favorise le lien entre la rémunération des dirigeants et les résultats de l’entreprise.

Politique ou principe applicable:
PR_07_02


Proposition 04
Augmentation du capital autorisé sous le régime de rémunération incitative

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Le régime favorise le lien entre la rémunération des dirigeants et les résultats de l’entreprise.

Politique ou principe applicable:
PR_07_02


Proposition 05
Augmentation du capital autorisé aux termes du régime d'options d'achat d'actions

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Le régime favorise le lien entre la rémunération des dirigeants et les résultats de l’entreprise.

Politique ou principe applicable:
PR_07_02


Proposition 06
Modification des statuts visant à autoriser le conseil à nommer des administrateurs supplémentaires entre les assemblées annuelles

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
La résolution donne davantage de flexibilité aux administrateurs de l'entreprise entre les assemblées annuelles.

Politique ou principe applicable:
PR_05_03

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