Détails de l’assemblée

CAPGEMINI SE



Proposition 1
Approbation des états financiers de la société pour l’exercice clos le 31 décembre 2023

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.

Politique ou principe applicable:
PC_00


Proposition 2
Approbation des états financiers consolidés pour l’exercice clos le 31 décembre 2023

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.

Politique ou principe applicable:
PC_00


Proposition 3
Affectation du résultat et établissement du dividende

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.

Politique ou principe applicable:
PC_00


Proposition 4
Rapport spécial de l’auditeur légal au sujet des ententes assujetties à la réglementation

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.

Politique ou principe applicable:
PC_00


Proposition 5
Approbation du rapport sur la rémunération des dirigeants concernant les renseignements mentionnés au premier alinéa de l’article L22-10-9 du Code de commerce français

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.

Politique ou principe applicable:
PC_00


Proposition 6
Approbation des composantes fixe, variable et exceptionnelle de la rémunération globale versée au cours de l’exercice 2023 et de l’ensemble des avantages accordés pour ce même exercice à Paul Hermelin, président du conseil d’administration

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.

Politique ou principe applicable:
PC_00


Proposition 7
Approbation des composantes fixe, variable et exceptionnelle de la rémunération globale versée au cours de l’exercice 2023 et de l’ensemble des avantages accordés pour ce même exercice à Aiman Ezzat, président et chef de la direction

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.

Politique ou principe applicable:
PC_00


Proposition 8
Approbation de la politique de rémunération du président du conseil d’administration

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.

Politique ou principe applicable:
PC_00


Proposition 9
Approbation de la politique de rémunération du président et chef de la direction

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.

Politique ou principe applicable:
PC_00


Proposition 10
Approbation de la politique de rémunération des administrateurs

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.

Politique ou principe applicable:
PC_00


Proposition 11
Reconduction du mandat de Sian Herbert-Jones à titre d’administratrice

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.

Politique ou principe applicable:
PC_00


Proposition 12
Reconduction du mandat de Belen Moscoso Del Prado Lopez-Doriga à titre d’administratrice

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.

Politique ou principe applicable:
PC_00


Proposition 13
Reconduction du mandat de Aiman Ezzat à titre d’administrateur

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.

Politique ou principe applicable:
PC_00


Proposition 14
Nomination de Christophe Merveilleux du Vignaux à titre d’administrateur représentant les actionnaires employés conformément à l’article 11-5 des règlements

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.

Politique ou principe applicable:
PC_00


Proposition 15
Nomination de Mazars à titre d’auditeur légal responsable de la certification des renseignements sur l’investissement durable

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.

Politique ou principe applicable:
PC_00


Proposition 16
Autorisation à la société de racheter ses propres actions

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.

Politique ou principe applicable:
PC_00


Proposition 17
Autorisation accordée au conseil d’administration pour une période de 26 mois relativement à l’annulation d’actions rachetées par la société dans le cadre du programme de rachat d’actions

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.

Politique ou principe applicable:
PC_00


Proposition 18
Délégation de pouvoir accordée au conseil d’administration pour une période de 26 mois relativement à l’augmentation de capital, jusqu’à concurrence d’un montant nominal de 1,5 milliard d’euros par incorporation de bénéfices, de réserves, de primes ou autres

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.

Politique ou principe applicable:
PC_00


Proposition 19
Délégation de pouvoir accordée au conseil d’administration pour une période de 26 mois relativement à l’émission d’actions ordinaires ou de titres négociables, en maintenant les droits préférentiels de souscription des actionnaires, donnant droit, immédiatement ou à l’avenir, au capital

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.

Politique ou principe applicable:
PC_00


Proposition 20
Délégation de pouvoir accordée au conseil d’administration pour une période de 26 mois relativement à l’émission d’actions ordinaires ou de titres négociables, en annulant les droits préférentiels de souscription des actionnaires, donnant droit, immédiatement ou à l’avenir, au capital, dans le cadre d’appels publics à l’épargne différents de ceux mentionnés au premier alinéa de l’article L411-2 du Code monétaire et financier français

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.

Politique ou principe applicable:
PC_00


Proposition 21
Délégation de pouvoir accordée au conseil d’administration pour une période de 26 mois en vue de l’émission d’actions ordinaires ou de titres négociables, en annulant les droits préférentiels de souscription des actionnaires, donnant droit, immédiatement ou à l’avenir, au capital, dans le cadre d’appels publics à l’épargne mentionnés au premier alinéa de l’article L411-2 du Code monétaire et financier français

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.

Politique ou principe applicable:
PC_00


Proposition 22
Autorisation accordée au conseil d’administration, en vue de l’émission d’actions ordinaires ou de titres négociables, en annulant les droits préférentiels de souscription des actionnaires, donnant droit, immédiatement ou à l’avenir, au capital, de fixer le prix d’émission conformément aux modalités établies lors de l’assemblée générale, jusqu’à concurrence de 10 % du capital-actions de la société par période de 12 mois

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.

Politique ou principe applicable:
PC_00


Proposition 23
Délégation de pouvoir accordée au conseil d’administration pour une période de 26 mois relativement à l’augmentation du nombre de titres à émettre en cas d’augmentation de capital (par l’émission d’actions ordinaires ou de titres négociables donnant droit, immédiatement ou à l’avenir, au capital), en maintenant ou en annulant les droits préférentiels de souscription des actionnaires

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.

Politique ou principe applicable:
PC_00


Proposition 24
Autorisation accordée au conseil d’administration pour une période de 26 mois relativement à l’émission d’actions ordinaires ou de titres négociables, donnant droit au capital de la société, en contrepartie d’apports en nature sous forme de titres de capitaux propres ou de titres négociables donnant droit, immédiatement ou à l’avenir, au capital, jusqu’à concurrence de 10 % du capital-actions de la société

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.

Politique ou principe applicable:
PC_00


Proposition 25
Autorisation accordée au conseil d’administration pour une période de 18 mois en vue de procéder à l’attribution, aux employés et aux dirigeants de la société et de ses filiales françaises et étrangères, d’actions émises ou à émettre (ce qui vient, dans ce dernier cas, avec la renonciation de plein droit, de la part des actionnaires, de leurs droits préférentiels de souscription au profit des bénéficiaires de l’attribution), sous réserve de certaines conditions liées au rendement, jusqu’à concurrence de 1,2 % du capital

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.

Politique ou principe applicable:
PC_00


Proposition 26
Délégation de pouvoir accordée au conseil d’administration pour une période de 18 mois relativement à l’émission d’actions ordinaires ou de titres négociables, en annulant les droits préférentiels de souscription des actionnaires, donnant droit, au profit des participants aux régimes d’épargne collectifs de Capgemini, au capital, jusqu’à concurrence d’un montant nominal de 28 millions d’euros, à un prix établi conformément aux dispositions du Code du travail français

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.

Politique ou principe applicable:
PC_00


Proposition 27
Délégation de pouvoir accordée au conseil d’administration pour une période de 18 mois relativement à l’émission d’actions ordinaires ou de titres négociables, en annulant les droits préférentiels de souscription des actionnaires, donnant droit au capital, au profit des employés de certaines filiales étrangères, conformément à des modalités similaires à celles proposées dans la résolution précédente

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.

Politique ou principe applicable:
PC_00


Proposition 28
Pouvoirs d’accomplir les formalités

Vote de la Caisse:
Pour

Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.

Politique ou principe applicable:
PC_00


Proposition A
Proposition d’actionnaire visant la nomination de Laurence Metzke à titre d’administratrice représentant les actionnaires employés conformément à l’article 11-5 des règlements

Vote de la Caisse:
Contre

Analyse de la Caisse:
Votée par ISS selon les termes de la Politique régissant l’exercice du droit de vote de la CDPQ.

Politique ou principe applicable:
PC_00

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