Banque Royale du Canada
Proposition 01
Élection de W.G. BEATTIE à titre d'administrateur
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
V_06-01
Proposition 01
Élection de P. GAUTHIER à titre d'administrateur
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
V_06-01
Proposition 01
Élection de R.L. GEORGE à titre d'administrateur
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
V_06-01
Proposition 01
Élection de T.J. HEARN à titre d'administrateur
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
V_06-01
Proposition 01
Élection de A.D. LABERGE à titre d'administrateur
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
V_06-01
Proposition 01
Élection de J. LAMARRE à titre d'administrateur
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
V_06-01
Proposition 01
Élection de B.C. LOUIE à titre d'administrateur
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
V_06-01
Proposition 01
Élection de M.H. MCCAIN à titre d'administrateur
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
V_06-01
Proposition 01
Élection de H. MUNROE-BLUM à titre d'administrateur
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
V_06-01
Proposition 01
Élection de G.M. NIXON à titre d'administrateur
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
V_06-01
Proposition 01
Élection de D.P. O'BRIEN à titre d'administrateur
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
V_06-01
Proposition 01
Élection de J.P. REINHARD à titre d'administrateur
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
V_06-01
Proposition 01
Élection de E. SONSHINE à titre d'administrateur
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
V_06-01
Proposition 01
Élection de K.P. TAYLOR à titre d'administrateur
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
V_06-01
Proposition 01
Élection de B.A. VAN KRALINGEN à titre d'administrateur
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
V_06-01
Proposition 01
Élection de V.L. YOUNG à titre d'administrateur
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Le conseil d'administration est composé majoritairement d'administrateurs indépendants.
Politique ou principe applicable:
V_06-01
Proposition 02
Ratification de la nomination de DELOITTE & TOUCHE s.r.l. à titre de vérificateur
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Les états financiers donnent une image fidèle de la situation financière de l’entreprise selon les principes comptables généralement reconnus.
Politique ou principe applicable:
V_07
Proposition 03
Vote consultatif sur la rémunération des dirigeants
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
Les programmes de rémunération favorisent le lien entre la rémunération des dirigeants, les résultats de l’entreprise et les gains qui en découlent pour les actionnaires.
Politique ou principe applicable:
V_08
Proposition 04
Proposition d'actionnaire visant les critères de performance des options d'achat d'actions
Vote de la Caisse:
Contre
Analyse de la Caisse:
La rémunération incitative favorise le lien entre la rémunération des dirigeants et les résultats de l’entreprise.
Politique ou principe applicable:
V_08-03
Proposition 05
Proposition d'actionnaire visant le lien entre la rémunération et la performance
Vote de la Caisse:
Pour
Analyse de la Caisse:
La divulgation d’informations relatives à la rémunération permet aux actionnaires d’établir une relation entre la rémunération des dirigeants et les résultats de l’entreprise.
Politique ou principe applicable:
V_08-01
Proposition 06
Proposition d'actionnaire visant la divulgation d’informations sur les conseillers en rémunération
Vote de la Caisse:
Contre
Analyse de la Caisse:
Les pratiques de divulgation de l’entreprise concernant ses conseillers en rémunération répondent aux préoccupations soulevées dans la proposition.
Politique ou principe applicable:
V_08-01
Proposition 07
Proposition d'actionnaire visant l'indépendance des membres du comité de rémunération
Vote de la Caisse:
Contre
Analyse de la Caisse:
La décision d'imposer des limites à la durée des mandats des membres du comité de rémunération relève de la direction et non des actionnaires.
Politique ou principe applicable:
V_08-01
Proposition 08
Proposition d'actionnaire visant le remboursement des dépenses encourues pour présenter des candidats au conseil d'administration
Vote de la Caisse:
Contre
Analyse de la Caisse:
Les procédures en place pour permettre aux actionnaires de présenter des candidats au conseil répondent aux préoccupations soulevées dans la proposition.
Politique ou principe applicable:
V_06
Proposition 09
Proposition d'actionnaire visant le remboursement des dépenses encourues pour présenter une proposition d'actionnaire
Vote de la Caisse:
Contre
Analyse de la Caisse:
Les procédures en place pour permettre aux actionnaires de présenter des propositions d'actionnaires répondent aux préoccupations soulevées dans la proposition.
Politique ou principe applicable:
V_14
Proposition 10
Proposition d'actionnaire visant la rémunération à base d'actions
Vote de la Caisse:
Contre
Analyse de la Caisse:
Les pratiques de l’entreprise concernant l'approbation des régimes de rémunération incitative par les actionnaires répondent aux préoccupations soulevées dans la proposition.
Politique ou principe applicable:
V_08
Proposition 11
Proposition d'actionnaire visant la définition d'indépendance des administrateurs
Vote de la Caisse:
Contre
Analyse de la Caisse:
Les autorités compétentes ont développé une définition de l'indépendance à laquelle adhère l'entreprise.
Politique ou principe applicable:
V_06
Proposition 12
Proposition d'actionnaire visant la divulgation d'informations sur les prêts consentis aux dirigeants
Vote de la Caisse:
Contre
Analyse de la Caisse:
Les pratiques de divulgation de l’entreprise concernant les prêts consentis aux administrateurs et dirgeants répondent aux préoccupations soulevées dans la proposition.
Politique ou principe applicable:
V_08-02
Proposition 13
Proposition d'actionnaire visant la durée du mandat du vérificateur
Vote de la Caisse:
Contre
Analyse de la Caisse:
La décision d'imposer des limites à la durée des mandats des vérificateurs relève de la direction et non des actionnaires.
Politique ou principe applicable:
V_07
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